Mentions Légales 

MENTIONS LÉGALES

PRÉSENTATION DU SITE 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site AUDP l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaires : Madame Duquesne Aurélie –  Auto-entrepreneur France - identifiée sous le numéro de Siret :  978 385 227 RCS ARRAS – 30 A rue du docteur Leleu - 62113 Verquigneul - France 

Créateur :  Quéva Jérôme - Madame  Duquesne Aurélie.

Responsable publication :  Monsieur  Quéva Jérôme - Madame Duquesne Aurélie – aurelie.udp@gmail.com

Webmaster : Monsieur Quéva Jérôme – aurelie.udp@gmail.com

Hébergeur : IONOS SARL 7 place de la Gare BP 70109 - 52201 Sarreguemines Cedex.

Identité du Délégué à la protection des données : Le Délégué à la protection des données est Deshoulières Avocats Associés, 121 boulevard de Sébastopol 75002 Paris, tél. : +33.1.77.62.82.03, rgpd@deshoulieres-avocats.com, www.deshoulieres-avocats.com.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site AUDP implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site AUDP sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie, qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site AUDP est mis à jour régulièrement par Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

DESCRIPTIONS DES SERVICES FOURNIS

Le site AUDP a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie s’efforcent de fournir sur le site AUDP des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site AUDP sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site AUDP ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie sont les propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Monsieur Queva Jérôme  et Madame Duquesne Aurélie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie ne pourront être tenus responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.aurelieuniversdespierres.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie ne pourront également être tenus responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site AUDP.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site AUDP, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site AUDP, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie ne collectent des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site AUDP. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site AUDP. l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site AUDP n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site AUDP

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site AUDP contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie. Cependant, Monsieur Quéva Jérôme et Madame Duquesne Aurélie n’ont pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumeront en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site AUDP est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

DROITS APPLICABLES ET ATTRIBUTION JURIDIQUE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site AUDP est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

CLAUSE DE RÉSERVE DE DROIT D'ACCEPTATION DES COMMANDES 

L'entreprise Aurélie Univers des Pierres,  se réserve le plein droit d'accepter ou de refuser des commandes émanant de clients qui souhaitent effectuer des achats sur notre site en ligne ou via d'autres moyens de commande.

En cas d'infraction avérée ou présumée aux dispositions de nos conditions générales de vente, ainsi qu'aux politiques internes de l'entreprise, nous nous réservons le droit de ne plus accepter de commandes de la part de ces clients.

Les raisons d'un refus de commande pourront inclure, sans toutefois s'y limiter, des cas de comportements inappropriés, de non-respect des obligations contractuelles, de tentative de fraude, ou de toute activité illégale en lien avec notre plateforme ou nos produits.

Nous nous engageons à informer le client concerné des motifs du refus de sa commande dans la mesure du possible, tout en préservant le respect de la confidentialité et de la sécurité de nos procédures internes.

Il est entendu que tout utilisateur de notre site ou tout client souhaitant effectuer une commande s'engage à respecter nos conditions générales de vente et à se conformer aux lois et réglementations applicables. L'entreprise Aurélie Univers des Pierres se réserve le droit de prendre les mesures appropriées, y compris la suspension ou la désactivation de comptes, en cas de violation de ces règles.

Nous accordons une importance primordiale à la satisfaction de nos clients, mais nous nous réservons également le droit de protéger nos intérêts commerciaux et notre communauté en ligne. Nous nous engageons à traiter chaque cas de manière équitable et objective.

La présente clause fait partie intégrante de nos mentions légales et de nos conditions générales de vente. En passant une commande sur notre plateforme ou en utilisant nos services, chaque client reconnaît avoir pris connaissance et accepté cette clause de réserve de droit d'acceptation des commandes.

CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ

Rappel 

Tout diagnostic de pathologies physique ou psychologique est du ressort exclusif du médecin praticien diplômé, seul autorisé à l'établir de par la loi.

La Lithothérapie ne doit en aucun cas être substituée de quelque façon que ce soit à un traitement médical prescrit. 

En cas de soucis de santé, nous vous conseillons de consulter un professionnel de santé dans les plus brefs délais.

Nous insistons également sur le fait que la Lithothérapie est une pratique holistique et énergétique qui se veut être une solution complémentaire au bien-être de la personne et non un traitement thérapeutique.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

CONTACT

Service client

07.62.96.10.47

aurelie.udp@gmail.com

SOLUTION DE PAIMENT SÉCURISÉ PAR STRIPE

Celle-ci est une société internationale spécialiste du paiement en ligne. Vos coordonnées bancaires sont collectées par notre prestataire de paiement STRIPE, qui utilise un algorithme de chiffrement niveau 1 de certification PCI - le niveau le plus élevé de certification. Notre solution bancaire est donc certifiée PCI DSS par VISA et MASTERCARD : cette norme est un standard de sécurité international dont les objectifs sont d'assurer la confidentialité et l'intégrité des données des porteurs de cartes, et ainsi de sécuriser la protection des données concernant la carte et la transaction. Ne conserve en aucun cas vos coordonnées bancaires. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter ces liens :

https://stripe.com/help/security

SOLUTION DE PAIMENT SÉCURISÉ PAR PAYPAL

Nous nous engageons pleinement quant à la sécurité de vos données de paiement, plus particulièrement sur vos transactions effectuées sur le site www.aurelieuniversdespierres.fr.L’ensemble des informations que vous nous communiquez est protégée ce qui vous garantit totalement la sécurité de chacune de vos transactions ainsi que la confidentialité de vos données. Aurélie Univers des Pierre a mis en place pour votre sécurité de paiement le système PAYPAL . Ce système est chargé de vous garantir une totale sécurité lors de votre transaction. Soyez vigilant à toutes demandes d’informations personnelles. Aurélie Univers des Pierres ne vous demandera jamais par téléphone ou par email votre numéro de carte bancaire, votre numéro de compte bancaire, ou encore le mot de passe de votre compte utilisateur.

Aurélie Univers des Pierres une marque du groupe QUEVA